Aujourd’hui, internet et les courtiers professionnels ont vraiment transformé le marché du bateau d’occasion. Autrefois local, puis national, c’est devenu un marché global, totalement mondialisé. Le bateau de vos rêves peut tout aussi bien se trouver dans l’Union Européenne, de la Grèce au Portugal en passant par la Suède, en Europe au sens large (Royaume-Uni notamment, mais aussi Norvège), aux Caraïbes, sur le continent Américain, voire en Australie, ou en Asie (Thaïlande notamment) ou dans l’Océan Indien (Seychelles, Maurice, île de la Réunion, Afrique du Sud…). Notez au passage, qu’un bateau est un petit bout du territoire de son pavillon. Acheter un bateau battant pavillon d’un pays tiers même dans votre port d’attache, peut se révéler beaucoup plus compliqué que de faire l’acquisition d’un navire sous pavillon de votre pays de résidence ou de passeport, même situé à l’autre bout du monde.
Plus le bateau de vos rêves est loin de vos bases, et pire, situé dans une zone économique différente, plus le recours à un courtier professionnel, voire à un spécialiste de l’immatriculation et des différents pavillons, est fortement recommandé.
Acheter un bateau au sein de l’Union Européenne ou en provenance d’un pays tiers est très différent. Renseignez-vous bien sur les démarches à suivre dans ce dernier cas. (Crédit photo : DR -Catamaran Ricochet)
Magie de l’internet haut-débit, il est désormais possible de réaliser une première visite en vidéo-conférence avec le vendeur sans avoir à se déplacer. Attention cependant, cela ne peut être qu’une première approche, une visite en bonne et due forme sur place est impérative pour bien se rendre compte de l’état réel du bateau et du bon fonctionnement de ses équipements. De même, une fois votre choix entériné, un essai en mer suivi d’une expertise maritime par un professionnel reconnu, sont incontournables.
Mais que se passe-t-il si vous souhaitez acheter un bateau qui se trouve en dehors de vos eaux territoriales ? Les brokers des grandes sociétés de courtage internationales vous en expliqueront tous les détails, mais en général, voici quelques points à garder à l’esprit.
Le processus d’achat d’un bateau varie selon que vous vous trouvez aux États-Unis ou à l’étranger. Il est donc important de faire vos recherches avant de vous lancer.
ADRESSEZ-VOUS À UN PROFESSIONNEL
Dans certains pays, tels le Royaume-Uni ou les Etats-Unis, la profession de courtier en bateaux est réglementée, avec des organisations professionnelles définissant des procédures et des contrats de vente type. Ils sont révisés régulièrement pour s’adapter à la fois aux évolutions règlementaires et à celles du marché. L’objectif d’un courtier professionnel est toujours d’arriver à une « bonne fin » de transaction pour les deux parties, et il s’attache pour cela à respecter des normes et des pratiques éthiques destinées à protéger au mieux les intérêts de l’acheteur et du vendeur.
STANDARDS ELECTRIQUES
Assurez-vous que le bateau que vous souhaitez acheter est équipé aux normes européennes, afin d’éviter de couteuses modifications. (Crédit photo : François TREGOUET – MULTI.media)
Assurez-vous que l’équipement du bateau que vous achetez correspond aux normes sous lesquelles vous allez l’utiliser. Nous pensons ici notamment à l’électricité. Si changer simplement les prises 220V est peu coûteux, passer du 110V au 220V, ou d’une fréquence (50 ou 60 Hz) à une autre, peut être très coûteux : chargeur, convertisseur, groupe, climatisation, dessalinisateur, TV, four… Sans compter qu’au-delà de l’équipement lui-même, le heures de main d’œuvre peuvent s’additionner s’il faut démonter largement les aménagements, voire toucher à la structure, pour les changer.
VERROUILLER LE TAUX DE CHANGE
Euro, livre sterling, dollar US, dollar australien, les taux de change entre monnaies fluctuent, parfois même de façon spectaculaire. Lors de l’achat d’un bateau, il y a généralement un délai important entre l’accord sur le prix entre les deux parties, la rédaction d’un compromis, l’expertise, la signature du contrat de vente et le paiement final. Il peut s’agir de quelques jours ou de quelques semaines, mais dans tous les cas, le taux de change peut changer. Cela peut se traduire, selon les montants, par des fluctuations allant de quelques centaines à plusieurs milliers d’euros. Il convient donc de fixer le taux de change à la date du compromis de vente. A défaut, il faut mettre en place avec le courtier, une garantie de taux de change, en euros si vous payez dans cette monnaie un bateau vendu en dollars, en livres sterling ou dans une autre devise.
Pour plus d’informations sur les coûts d’achat d’un bateau, lisez notre article sur Combien coûte un bateau au quotidien et établir son budget.
FRANCISER UN BATEAU ACHETÉ À L’ÉTRANGER
Si vous avez acheté votre navire dans l’Union Européenne, s’il est d’occasion et que la TVA a déjà été acquittée par son précédent propriétaire, vous n’aurez pas de TVA à payer en France. Vous devrez toutefois fournir, lors du dépôt de la demande de francisation, le certificat de radiation du pavillon étranger remis par le vendeur.
En revanche, si vous faites l’acquisition d’un bateau hors Union Européenne, il vous faudra effectuer, ou plus probablement demander à un transitaire en Douane de le faire, une déclaration d’importation sur la base de facture d’achat du navire. Au moment de l’importation, vous paierez des droits et taxes (20% de TVA) calculés à partir de la valeur d’achat du navire.
Qu’il soit neuf ou d’occasion, tous les navires de plaisance d’une longueur comprise entre 2,50 et 24m entrant dans l’Union Européenne doivent satisfaire aux normes de sécurité, de santé, de protection de l’environnement et des personnes. Aussi, vérifiez bien la présence à bord du marquage CE, de la plaque constructeur et du numéro d’identification de la coque. Il vous faut également avoir la déclaration de conformité et le manuel du propriétaire original. A défaut, ou si le bateau a été construit avant 1996 et l’entrée en vigueur de ces normes, vous devrez le faire homologuer, ce qui est un processus long et coûteux.
Enfin, si vous souhaitez faire rapatrier près de chez vous le bateau que vous venez d’acheter, n’oubliez pas d’anticiper les frais inhérents à son transport. Que ce soit par cargo, par l’intermédiaire d’un équipage professionnel ou par vous-même, cela à un coût qui, proportionnellement, est d’autant plus important que le budget d’achat est modeste.
Pour plus d’informations sur l’achat d’un bateau, consultez le Guide de l’acheteur de bateau.
